Le thème 45 de l'Itinéraire historique du CUAT est axé, cette semaine, autour de du livre, du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Ce thème a été l'un des points à l'ordre du jour des programmes du club depuis sa création en juin 1971.
L'intërét du Club UNESCO Almédina-Tunis au livre, au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle trouve son origine depuis mars 1972 à
l'occasion La célébration de l'Année Internationale du Livre (AIL). C'est ainsi que le CUAT a organisé "la Semaine du Livre" à Dar Dziri au sein de la médina de Tunis. Aussi, dans le cadre de la Semaine du Livre à Dar Dziri,, le club a organisé un colloque autour du livre auquel ont participé plusieurs écrivains tunsiiens et plusieurs hommes de culture.
Dans cette lancée, le CUAT s'est penché sur la question du livre et de l'édition en Tunisie tout au long des années 1976, 1977, 1978, 1983... En effet, le club a organisé une série de tables rondes sur les problèmes du livre et de l'édition réunissant des spécialistes du livre et de l'édition...En janvier 1979, à l'occasion de l'organisation du festival du livre à Bab El Assal à Tunis un espace de motivation du livre à l'intention des enfants avec la participation d'écrivains pour enfants. De même, une exposition des livres pour enfants a été mise en place lors du déroulement du festivalde l'enfant. Outre cet intêrét au livre et à la lecture chez les enfants, le club a organisé, en mars 1979, un débat sur le contenu des livres pour enfants.
Sur un autre plan, le club a organisé, en 1979, un concours de dessins pour enfants et un concours de rédaction à l'intention des enfants scolarisés des écoles primaires de toute la Tunisie, autour des contes et légendes tunisiens. A l'issue de ce concours un ouvrage réunissant les meilleurs contributions des enfants a été publié, en 1983, avec le soutien de l'UNESCO.
Dans le sillage de ces activités diverses autour du livre et de la lecture, le club a mené avec Monsieur Hajji, chercheur du CERES en matière d'éducation, durant de la période 1978-1980, une étude sur la lecture et les enfants à l'école.
Enfin, A l'occasion de la tenue des RENC EUROMED'2013 qui se sont tenues à Tunis, en juillet 2013, Un débat a été organisé sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (nous y reviendrons).
Historique de la journée mondiale du livre
La Journée mondiale du livre (également appelée Journée mondiale du livre et du droit d'auteur ou Journée internationale du livre) est un événement annuel célébré le 23 avril et organisé par l'UNESCO, une organisation spécialisée du système des Nations unies, pour promouvoir la lecture, la publication et les droits d'auteur.
Créée en 1995, cette journée fut initié par l'UNESCO en mémoire du 23 avril 1616, date de décès de trois grands auteurs que sont William Shakespeare, Miguel de Cervantes et Inca Garcilaso de la Vega. Le 23 avril correspond également aux dates de naissance ou de décès de nombreux auteurs1.
C'est en Espagne que l'idée prend racine lorsque Vicente Clavel Andrés, écrivain valencien, voulut créer une journée en hommage à Cervantès, l'écrivain national. Le 6 février 1926, le roi Alphonse XIII signe un décret instaurant la « fête du livre espagnol », qui se déroule alors le 7 octobre, date de naissance de Cervantès. Ce n'est qu'en 1930 que la date de l'événement est déplacée au 23 avril. Initialement lancée à Barcelone, la fête s'est répandu ensuite à la Catalogne, à l'Espagne puis au monde. Depuis, pour l'occasion, on organise une lecture publique sur deux jours de Don Quichotte, célèbre roman de l'auteur. C'est aussi l'occasion de la remise du Prix Cervantes par le roi d'Espagne à Alcalá de Henares.
En 2001, Madrid fut désignée « capitale mondiale du livre », suscitant l'opportunité de réunir l'Union international des éditeurs, de la Fédération internationale des libraires, de la Fédération internationale des associations de bibliothécaires et d'institutions et de l'UNESCO.
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production) sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions.
C'est une construction juridique, philosophique et politique née en Europe, dont le sens et la portée ont beaucoup évolué depuis l'invention de l'imprimerie. Si, dans son usage originel, au xixe siècle, le terme s'opposait au terme de propriété littéraire et artistique1 , les deux sont presque confondus en France depuis la loi sur la propriété intellectuelle de 1957. En droit français, le droit d’auteur est l'un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique, qui comprend également les droits voisins du droit d'auteur.
Il est composé de deux types de droits :
- le droit moral, qui reconnait notamment à l'auteur la paternité de l’œuvre et le respect de son intégrité. Dans certains pays, dont la France2, il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ;
- les droits patrimoniaux, qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une durée variable (selon les pays ou cas) au terme de laquelle l'œuvre entre dans le « domaine public ».
Le but du droit d'auteur est d'apporter une solution séquentielle à la contradiction entre financement des auteurs et libre accès aux œuvres. L'instauration du droit d'auteur vise à rendre l’œuvre de l’esprit exclusive, en octroyant à l’auteur un monopole d'exploitation sur sa découverte.
Le droit d'auteur encourage l’auteur à couvrir ses frais de création, et lui permet de percevoir une rémunération par l’exploitation pécuniaire du monopole qui lui est conféré. Dans un premier temps, l’auteur perçoit ainsi une rémunération équitable pour son travail. La possibilité de céder ou de concéder les droits d'auteur favorise une large diffusion des œuvres de l’esprit. Les producteurs et éditeurs qui deviennent cessionnaires des droits d'auteur bénéficient d'une sécurité juridique leur permettant de rentabiliser leurs investissements dans la création, et de financer par la suite de nouvelles œuvres. Le monopole de l’auteur a une durée limitée, fixée généralement à 50 ou 70 ans post mortem. Cependant, si ce monopole est accordé pour une durée qui excède le temps nécessaire pour couvrir les investissements, le bien-être social est diminué par cette rente de situation. C'est pourquoi une partie des économistes est opposée à l’extension continue de la durée du droit d'auteur. Dans un second temps, la protection juridique disparaît et l’œuvre entre dans le domaine public, ce qui permet à chacun de l’utiliser librement et gratuitement. L'œuvre est alors à nouveau un bien non exclusif, et son utilité sociale est maximale.